Ordres du jour et procès-verbaux du Conseil communal 

2020

18 février 2020

Ordre du jour du conseil communal du 18 février

Note de synthèse (ordre du jour détaillé)

1)Elaboration d'un schéma de développement urbanistique du centre de La Hulpe - Mission d'auteur de projet - Mode et conditions de passation du marché – Approbation

•   cahier des charges

•   plan reprenant le périmètre et les points d'intérêt

2)Affaires générales: cahier spécial des charges de services ayant pour objet la réalisation du schéma de développement commercial communal – Approbation

14 janvier 2020

Ordre du jour

Note de synthèse (ordre du jour détaillé)

Procès-verbal

2019

16 décembre 2019

Ordre du jour

Déclaration de politique du logement

Note de synthèse (Ordre du jour détaillé)

Plan stratégique communal

Procès-verbal

25 novembre 2019

Ordre du jour

Note de synthèse (ordre du jour détaillé)

Procès-verbal

23 octobre 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

17 septembre 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

Dossier de l'école horticole

Plan de l'école horticole

Présentation du projet de l'école horticole faite lors du conseil communal

04 juillet 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

Documents pour le point 3: FINANCES - Comptes annuels 2018 - Arrêt - Vote

PROJET DE DELIBERATION

BILAN 2018

CERTIFICATION DES COMPTES PAR LE COLLEGE

COMPTE BUDGETAIRE 2018

COMPTE DE RESULTAT 2018

RAPPORT COLLEGE SIGNE

RAPPORT FINANCIER DU DF

SYNTHESE ANALYTIQUE 2018

26 juin 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

27 mai 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

30 avril 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

25 mars 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Point supplémentaire

Procès-verbal

11 février 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

14 janvier 2019

Ordre du jour

Note de synthèse

Procès-verbal

2018

17 décembre 2018

Ordre du jour

Points additionnels

Procès-verbal

3 décembre 2018

Ordre du jour

Procès-verbal